Disney / Marvel : La meilleure défense reste encore l’attaque

Date : 27 / 09 / 2021 à 14h00
Sources :

THR via CBM et Deadline


Kevin Feige doit-il se faire des cheveux blancs ? Son MCU serait-il en danger ? Disney et Marvel attaquent en effet les héritiers de ses plus iconiques créateurs - Stan Lee, Steve Ditko, Gene Colan entre autres - en vue de garder les droits d’exploitation de ses personnages super-héros les plus populaires tels que Spider-Man, Iron Man, Thor, Black Widow, Doctor Strange, Ant-Man, Hawkeye, Faucon et tant d’autres.

Les héritiers dont il est question veulent récupérer les droits d’auteurs sur les personnages créés par leurs illustres aïeux et la loi américaine sur les droits d’auteur de 1976 le leur permet. En effet, ils peuvent mettre fin aux licences accordées ou transférées pour une œuvre protégée par le droit d’auteur dans certaines situations particulières, au moyen d’un avis dûment exécuté - comme les héritiers et les successions ont tenté de le faire ici.

Daniel Petrocelli, avocat de Marvel, a déclaré à la succession du célèbre dessinateur de Spider-Man : "Toute contribution de Steve Ditko aux travaux a été faite aux frais de Marvel car Marvel a payé Steve Ditko à la page pour ses contributions, Steve Ditko a fait ces contributions aux Œuvres dans l’espoir que Marvel le paierait, et Steve Ditko n’a obtenu aucun droit de propriété sur ses contributions."

"Étant donné qu’il s’agit de travaux réalisés pour le compte de tiers et que Marvel en est donc le propriétaire, nous avons intenté ces procès pour confirmer que les avis de résiliation ne sont pas valides et n’ont aucun effet juridique", a ajouté Petrocelli à Deadline.

Au cours des derniers mois, Marvel a reçu des avis de résiliation envoyés à l’U.S. Copyright Office par les successions et les héritiers de légendes comme Ditko, Stan Lee, Don Rico, Don Heck, Gene Colan et le toujours vivant Larry Lieber (ci-contre). En ce qui concerne le retrait de Marvel de "toutes les concessions exclusives ou non exclusives de transfert ou de licence du ou des droits d’auteur de renouvellement antérieures au 1er janvier 1978", les résiliations seraient effectives "du 29 mai au 17 juillet 2023", selon le(s) dépôt(s) de Marvel vendredi. Dans le cas de Spider-Man, par exemple, Marvel pourrait perdre tous les droits sur le wall-crawler en juin 2023 !

Il s’agit ici apparemment d’une tentative flagrante de la part des membres de la famille Lee de soutirer de l’argent aux deux sociétés (Larry Lieber, le frère de Stan Lee, a déposé des avis de résiliation pour les créations de Lee en mai dernier), mais cela pourrait poser des problèmes à Disney. En leur temps, DC Comics avait eu la même bataille juridique lorsque Jerry Siegel et Joe Schuster se sont attaqués aux droits pour Superman, et Disney a le même avocat qui a gagné cette affaire, d’où les poursuites judiciaires qui ont été engagées.

Il est probable que l’affaire puisse être réglée à l’amiable. Marvel ne perdra pas la propriété de ces personnages lucratifs s’ils n’obtiennent pas gain de cause au tribunal. Le géant des super-héros conserverait une co-propriété qui impliquerait des paiements aux autres co-propriétaires, entre autres exigences. En plus de ce partage des bénéfices, indépendamment de ce qui se passe dans les tribunaux fédéraux, ces droits ne s’appliquent qu’aux États-Unis, pas ailleurs.

Ainsi, "Une déclaration est nécessaire et appropriée en ce moment à la lumière des dates de résiliation effectives et de l’exploitation continue des œuvres et du développement de nouvelles œuvres dérivées des œuvres", dit la plainte de Marvel, demandant aux tribunaux d’intervenir.

Marc Toberoff, avocat de la partie adverse, a expliqué : "Je représente Larry Lieber (Thor, Iron Man, Ant Man), les successions de Steve Ditko (Spiderman, Dr. Strange), Don Heck (Iron Man, Black Widow, Hawkeye), Don Rico (Black Widow), et Gene Colan (Captain Marvel, Falcon, Blade). En 2010-2014, j’ai représenté avec succès la famille de Jack Kirby, le co-créateur des super-héros les plus célèbres de Marvel, dans une affaire où Marvel a pareillement poursuivi la famille de Kirby pour avoir exercé ses droits en vertu de la loi sur le droit d’auteur."

Marvel a fait de même, mais ne vous y trompez pas, c’est Disney, "ami des artistes", qui mène la danse : "Au cœur de ces affaires se trouve une interprétation anachronique et très critiquée de la notion de « travail sur commande » au titre de la loi sur le droit d’auteur de 1909, qui doit être rectifiée. Nous avons reçu un soutien considérable de la part de la communauté artistique, de l’ancien registre des droits d’auteur, de l’ancien commissaire aux marques, de toutes les guildes (WGA, SAG, DGA), de PEN America et de 237 artistes, dont une douzaine de lauréats du Pulitzer. L’affaire Kirby est allée jusqu’à la Cour suprême des États-Unis, qui s’est montrée très intéressée, et Disney a alors réglé le litige. À l’époque, on m’a demandé si je regrettais de ne pas avoir réparé l’injustice juridique dont étaient victimes les créateurs - ce que j’ai effectivement fait. J’ai répondu qu’il y aurait d’autres cas de ce genre."



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